- formation contentieuse
- судебное подразделение (занимающееся судебным рассмотрением административных споров)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Dédit-formation — Clauses du contrat de travail en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage… … Wikipédia en Français
Conseil Supérieur De L'éducation (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de l’Éducation nationale, qui rassemble… … Wikipédia en Français
Conseil Supérieur de l'Education — Conseil supérieur de l éducation (France) Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de … Wikipédia en Français
Conseil superieur de l'education (France) — Conseil supérieur de l éducation (France) Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de … Wikipédia en Français
Conseil supérieur de l'éducation (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de l’Éducation nationale, qui rassemble notamment… … Wikipédia en Français
Conseil supérieur de l'éducation (france) — Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de l’Éducation nationale, qui rassemble… … Wikipédia en Français
Conseil supérieur de l’éducation (France) — Conseil supérieur de l éducation (France) Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de … Wikipédia en Français
Commission nationale de l'informatique et des libertés — Région France Devise : L informatique doit respecter l identité humaine, les droits de l homme, la vie privée et les libertés … Wikipédia en Français
Conseil académique de l'éducation nationale — Pour la ville, voir Caen. Un Conseil académique de l éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle disciplinaire… … Wikipédia en Français
CAEN — Conseil académique de l éducation nationale Pour la ville, voir Caen. Un Conseil académique de l éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans… … Wikipédia en Français
Conseil Académique De L'éducation Nationale — Pour la ville, voir Caen. Un Conseil académique de l éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle… … Wikipédia en Français